règles de base à respecter sur ce forum

Citation :

Pour des raisons juridiques et morales et afin de préserver l'esprit de ce site, il est tacitement convenu entre vous et ce ce forum qu'en intervenant sur les pages de ce forum, vous vous engagez :

1. à ne jamais incriminer, accuser, insulter nominativement quelque personne que ce soit (étudiant, enseignant, membres de l'équipe de ce site, ou qui que ce soit d'autre) dans vos messages. Toute invective nominative (même par l'intermédiaire du pseudonyme sous lequel sont enregistrés les utilisateurs de ce forum) de nature à porter atteinte à la dignité, la liberté et à la vie privée d'autrui n'est pas autorisée et sera immédiatement supprimée. Nous rappelons en effet que, sur Internet en général et sur ce forum en particulier, vous vous trouvez sur un grand média public et votre liberté d'expression s'arrête là où commence la diffamation. Nous rappelons également que ce site a été conçu et créé seulement pour favoriser les échanges constructifs et l'entraide entre les étudiants.

2. à avoir pris connaissance du fait que ce forum décline toute responsabilité pour les propos désobligeants que vous pourriez tenir à l'égard d'un tiers, quel qu'il soit, et qui vous engagent personnellement, même si vous vous cachez derrière un pseudonyme.

3. à respecter le droit d'auteur, en particulier des enseignants. Ce qui signifie que vous n'êtes pas autorisé à publier dans un message de ce forum tout ou partie du cours d'un enseignant sans avoir obtenu préalablement son accord. En revanche, vous pouvez parfaitement vous servir de ce forum pour vous mettre en contact les uns et les autres afin de procéder aux échanges qui vous agréent...

4. à avoir pris connaissance du fait qu'en cas de litige dû au non-respect de l'une de ces règles, vous êtes donc seul responsable et n'êtes pas fondé à dire que vous n'étiez pas prévenu.

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En complement voici quelques précisions (ce qui est avancé ici a été juridiquement vérifié) :

les provocations:

Sont interdits l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale et la pornographie infantile. De plus l'incitation au crime et au délit est strictement prohibé


Injure et diffamation

Déjà on parle de diffamation lorsqu'on impute à quelqu'un des fait portant à son honneur.
On parle d'injure lorsque le propos outrageant lui impute aucun fait

Il faut savoir que les loi sur la diffamation et l'injure entre en vigueur dés que la personne visée est identifiable même par un groupe restreint. Donc même si son nom n'apparait pas, s'il est reconnaisable par des indices ou par paraphrase la personne visée peut engager des poursuites.
Le problême se pose avec des initiales ou des expressions plus ambigüs et vagues, dans ce cas se sera au plaignant d'apporter la preuve qu'on puisse le reconnaitre.
En gros si un admin ou un modo considère qu'on peut reconnaitre la personne il devra censurer les elements permettant de le reconnaitre.


liens illégaux

Tous liens vers des sites illégaux (piratage, pornographie infantile etc.) seront supprimés.




*tirée de : http://www.psychoparis7.net/forumphpbb/ftopic2210.php